Logo préfècture région
Site d’information de l’application i-CITES

Mentions légales

publié le 30 janvier 2012

Service gestionnaire :
CPII, département opérationnel sud-est (Groupe CAS)
BP 128 - 38081 - L’ISLE D’ABEAU CEDEX
Téléphone : 04.74.27.52.25

Directrice de la publication :
Sylvie GUILLAUME, Chef du bureau PEM3 (DGALN/DEB).

Responsable éditorial :
Patrick FROITIER, chef du Groupe CAS (CPII/DO-SE)

Contact webmestre :
Véronique DUFLOT, Groupe CAS (CPII/DO-SE)

Centre hébergeur :
CPII, département opérationnel sud-ouest
Rue Pierre Ramond - BP C
33165 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP :
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droits d’auteur :
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Etablir un lien :
Tout site public est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site d’information i-CITES. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support.